top of page

Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités.
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ikebanaoharaparis.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL https://www.ikebanaoharaparis.fr (le « Site »), est édité par l’association Ikebana Ohara.

L’association Ikebana Ohara est enregistrée auprès de la préfecture de Paris sous le numéro RNA (Registre National des Associations) W751039422.

Siège social : 39 rue des Vinaigriers, 75010 Paris

Représentée par Pierre-Jean Desnoux, Président de l’association

Identifiant SIREN : 444 769 012

Email : ikebana.ohara.paris@gmail.com

Hébergement

Site web : ikebanaoharaparis.fr

Le présent site est hébergé par la société Wix, située au 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

Directeur de la publication

Directeur de publication : Pierre-Jean DESNOUX

Contact : desnoux.pierre-jean@orange.fr

Propriété intellectuelle

Tous les textes, photos, données, logos et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données. En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source). Tout non-respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

Les données nominatives ne sont pas transmises à des tiers.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent en vous adressant à ikebana.ohara.paris@gmail.com

Responsabilité

Le site ikebanaoharaparis.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, ikebanaoharaparis.fr n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites et de ce fait, la responsabilité de l’association Ikebana Ohara Chapitre Paris n’est pas engagée.

Tout site peut demander de supprimer des liens créés vers lui.

L’association Ikebana Ohara Chapitre Paris, autorise tout site internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sauf si le site diffuse des informations à caractère polémique, pornographique, raciste, xénophobe, homophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

  • Le présent site, accessible à l’URL https://www.ikebanaoharaparis.fr (le « Site »), est édité par l’association Ikebana Ohara.

    L’association Ikebana Ohara est enregistrée auprès de la préfecture de Paris sous le numéro RNA (Registre National des Associations) W751039422.

    Siège social : 39 rue des Vinaigriers, 75010 Paris

    Représentée par Pierre-Jean Desnoux, Président de l’association

    Identifiant SIREN : 444 769 012

    Email : ikebana.ohara.paris@gmail.com

  • Site web : ikebanaoharaparis.fr

    Le présent site est hébergé par la société Wix, située au 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

  • Directeur de publication : Pierre-Jean DESNOUX

    Contact : desnoux.pierre-jean@orange.fr

  • Tous les textes, photos, données, logos et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données. En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source). Tout non-respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

  • Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

    Les données nominatives ne sont pas transmises à des tiers.

    Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent en vous adressant à ikebana.ohara.paris@gmail.com

  • Le site ikebanaoharaparis.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, ikebanaoharaparis.fr n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites et de ce fait, la responsabilité de l’association Ikebana Ohara Chapitre Paris n’est pas engagée.

    Tout site peut demander de supprimer des liens créés vers lui.

    L’association Ikebana Ohara Chapitre Paris, autorise tout site internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sauf si le site diffuse des informations à caractère polémique, pornographique, raciste, xénophobe, homophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités.
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ikebanaoharaparis.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

bottom of page